Mentions légales

Editeur

Le site college-saintstanislas.org est édité par la société OGEC Saint-Stanislas, dont le siège social est 2 voie Romaine 29290 Saint-Renan.
Téléphone: 02 98 84 21 17
SIREN : 301 795 084
Courriel: Contactez-nous

Hébergeur

Le site college-saintstanislas.org est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA , dont le siège social est
26 avenue de la Praille ZA – 1227 Carouge – Genève – SUISSE

Propriété intellectuelle

La structure générale du site college-saintstanislas.org, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société OGEC Saint-Stanislas ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société OGEC Saint-Stanislas ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à OGEC Saint-Stanislas.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : OGEC Saint-Stanislas, 2 voie Romaine 29290 Saint-Renan.
par courrier électronique : Contactez-nous
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la société OGEC Saint-Stanislas s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à:
– La politique de cookies
– La déclaration de confidentialité